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Mentions légales et politiques de confidentialité

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Économie Numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site lbuzz.fr les mentions légales et politiques de confidentialité suivantes :

 

1 : RESPONSABILITÉ DU SITE

Le site afleurdesmaux.wixsite.com/reflexologie est la propriété exclusive de la société L’BUZZ, entrepreneur individuel.


Siège social :

A FLEUR DES MAUX 74 place de l'Europe 73200 Albertville
06 51 89 62 13

afleurdesmaux@outlook.fr

RCS : 883 994 113 Chambéry

SIRET : 883 994 113 00016

 

Publication et graphisme : Agence de communication L’BUZZ - contact@lbuzz.fr

Hébergement : WIX, dont le siège social est situé au Tel-Aviv ISRAËL

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2 : ACCÈS AU SITE

Le site afleurdesmaux.wixsite.com/reflexologie permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Home : présentation de la Réflexologue, services proposés, bons cadeaux, déplacements, témoignages

Réflexologie plantaire : service, les bienfaits, cible, tarifs et prise en charge

Aromathérapie : service, vente de produits en boutique physique

Prise de RDV : formulaire de contact et paiement

 

3 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

 

4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

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5 : RESPONSABILITÉ

Les sources des informations diffusées sur le site afleurdesmaux.wixsite.com/reflexologie sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site afleurdesmaux.wixsite.com/reflexologie ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site afleurdesmaux.wixsite.com/reflexologie ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

 

6 : LIENS HYPERTEXTES

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7 : COOKIES

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8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

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